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La littérature provient de sources différentes toutes médicales et le lien est systématiquement mis en place pour vous informer du propriétaire de celle-ci.

Les conseils relatifs aux informations scientifiques sont validés par Sylvie Fournel-Gigleux directrice de l’INSERM de Nancy, notre comité scientifique, et le consortium international.

Les autres écrits sont uniquement à buts informatifs et validés par l’ensemble des membres du bureau qui sont des personnes malades, conjoints, parents afin d’aider, de témoigner et d’informer sur la réalité, le quotidien et leur parcours personnel.

Les articles de journaux sont laissé libres à l’appréciation personnel du journaliste et de sa rédaction.

Les témoignages sont mis en ligne avec l’autorisation exclusive de la personne.

Les photos, vidéos de nos évènements sont propriétés exclusives d’UNSED, chaque participant a signé un droit à l’image et l’abandon de son droit à l’image, s’engage a ne pas exploiter les photos, vidéos, d’évènements organisés par UNSED et ne pourra en faire usage à des fins personnelles.

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(Code de la Propriété intellectuelle L111-1, L112-2,L.122-4)

Article L111-1

 » L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial  » Le code de la propriété intellectuelle définit donc deux composantes au droit d’auteur

Article L112-2

Les œuvres protégées sont :

– les livres brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;

– les conférences, allocutions, sermons et plaidoiries….

Article L-122-4

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

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